Mentions légales
Conditions Générales de
Vente
Mentions
légales
Site édité par ALEXANDRE ABASSI
Code Ape: 923A Activités Artistiques
N° Siret: 492 902 630 00010
Hébergé chez LWS
LIGNE
WEB SERVICES
4,
RUE
GALVANI 75838 PARIS - CEDEX 17
RCS Paris B
450 453 881 - TVA : FR44 450 453 881
Commandes
-
Les œuvres ne sont adressées qu'après le règlement complet. Toute
commande qui pourrait être soumise à un droit de douane ou autre taxe
relève de la responsabilité de l'acheteur. Alexandre Abassi, n'est pas
tenu de vérifier ou d'informer des droits de douane ou autres taxes
applicables.
Paiement
Les paiements peuvent
s'effectuer par.
- Virement bancaire,
Paypal
Formalité de paiement, prendre cont@ct.
Livraison et frais de port
-
Les frais de port sont gratuit.
-
Envoi par Chronopost : vérifier les colis en présence du livreur et de
faire immédiatement les réserves qui s'imposent en cas de casse ou de
colis manquant.
Garantie
-
Toutes les œuvres présentées sont des œuvres originales produites par
l'artiste désigné, celles-ci seront accompagnée des certificats
d'authenticité correspondants. Les photos et la présentation des œuvres
ont fait l'objet des plus grands soins, cependant les techniques
utilisées ne permettent jamais une restitution parfaite des couleurs.
Annulation / Retour
-
Dans le cas d'une œuvre devant être retournée, quel que soit le motif,
ce retour devra être effectué dans les 7 jours ouvrés suivant la
réception. Les frais de retour et l'assurance d'accompagnement seront à
la charge de l'acheteur. Le remboursement sera sur la base du prix payé
pour l'œuvre et du coût de transport aller.
Force
majeure
-
L'artiste
ne peut être tenu pour responsable de tout préjudice,
direct ou indirect subit à la suite de tout événement de force majeure
telle que intempérie, grève, coupure d'énergie, guerre, mouvement de
foule etc.
Copyright-propriété
intellectuelle
-
L'ensemble du contenu de ce site relève de la législation
internationale concernant les droits d'auteurs et de la propriété
intellectuelle. Les photos des œuvres, images, illustrations, sont la
propriété de l'auteur et ne peuvent faire l'objet de copies, quel que
soit le moyen utilisé. Toute reproduction, totale ou partielle est
formellement interdite. Pour l'obtention de droits prendre cont@ct avec
l'artiste.
Retour
à la page peinture
|